1er séminaire 13 novembre 2023
Séminaire d’orientation de la Plateforme POPSU de Tours, La Grande Trame Brune
14h30 : Ouverture
Christian Gatard, vice-président, délégué aux finances et à l’urbanisme, Maire de Chambray-lès-Tours
Hélène Peskine, secrétaire permanente du Plan urbanisme construction
architecture, présidente du Groupement d’intérêt public l’Europe des projets architecturaux et urbains
14h45 : POPSU Transitions, un programme de recherche-action pour documenter et accompagner ls politiques territoriales de transition.
Marie-Christine Jaillet, responsable scientifique nationale de POPSU Transitions
15h00 Le PLUi de Tours Métropole Val de Loire, outil d’une planification durable du territoire métropolitain
Franck Charnassé, directeur Général Adjoint de l’Aménagement Durable du
Territoire, Tours Métropole Val de Loire
Aude Talon, directrice de l’aménagement, de l’urbanisme et du foncier, Tours
Métropole Val de Loire
15h15 Le projet de recherche POPSU Transitions dans la Métropole Tours Val de Loire
Camille Dreveau, maîtresse de conférences en droit privé, Université de
Tours
Corinne Manson, professeure de droit public, Université de Tours
Damien Thierry, maître de conférences en droit public, Université de Tours
16h00 : Échanges avec la salle
16H30 : Conduite de la recherche
2e séminaire 21 juin 2024
Les principes du droit de l’urbanisme et la multifonctionnalité des sols
Salle du Conseil, Faculté de Droit, Economie et des Sciences Sociales, 50 avenue Jean Portalis 37 200 TOURS.
9h-9h30 : ouverture du séminaire. Mot d’accueil des organisateurs.
Matinée
1/ Présentation scientifique de la multifonctionnalité des sols
9h30-9h45 : Présentation de la notion de multifonctionnalité des sols.
Sébastien Salvador-Blanès, Maître de conférences, Pédologie, Université de Tours.
9h45-10h : La multifonctionnalité sociale et spaciale des sols
José Serrano, Professeur, Aménagement de l’espace et urbanisme, Université de Tours
10h-10h15 : La multifonctionnalité des sols dans les normes juridiques
Damien Thierry, Maitre de conférences HDR, Droit public, Université de Torus
10h-10h45 : Temps d’échange avec le public
10h45-11h : Pause
2/ Présentation des outils du droit de l’urbanisme en lien avec la multifonctionnalité des sols
11h00-11h20 : L’objectif « Zéro artificialisation nette » (ZAN) et la protection des sols
Maylis Desrousseaux, Maître de conférences, Droit public, Ecole d’Urbanisme de Paris
11h20-11h30 : Quelles dispositions du PLU au service de la qualité des sols ?
Corinne Manson, Professeure, Droit public, Université de Tours
11h30-12h : Temps d’échange avec le public
12h00-12h15 : Conclusion de la matinée
Christian Gatard, Vice-Président délégué à l’urbanisme de Tours Métropole Val de Loire
12h15-13h30 : Pause déjeuner
Après-midi
Focus sur deux outils juridiques du droit de l’urbanisme mobilisable
13h30-15h00 :
Table ronde 1 : les coefficients de biotope et les coefficients de pleine terre
Animée par Alexandra Cocquière, Juriste, Mission Planification, L’Institut Paris Région
Présentation du PLUi d’Orléans Métropole ayant mis en place des coefficients de pleine terre par Jane Passarieu, Responsable du service Prospective et Planification Urbaine, Orléans Métropole
Panorama des coefficients de biotope dans les PLU en vigueur, par Tommy Leroux doctorant en droit, Université de Tours.
Participants : Grégoire Bruzulier, Directeur du CAUE 41 ; Arnold Landais, Pilote de l’atelier des Territoires, « Mieux aménager avec les sols vivants » (DDT 37), Responsable stratégie et prospective territoriale, TOPOS, Agence d’urbanisme des territoires de l’Orléanais ; Joël Moulin, Pédologue.
15h-16h30 :
Table ronde 2 : La trame brune, comparée aux autres trames
Animée par Mathieu Bonnefond, Maître de conférences, Aménagement et Géographie, Ecole Supérieure des Géomètres et Topographes, Conservatoire National des Arts et Métiers.
Présentation du projet de mise en place d’une trame brune dans le cadre de l’élaboration du PLU de Chambourg-sur-Indre, par Guillaume Gagnier, Urbanisme au ADAC/CAUE 37 et Mathilde Fazakerley, Paysagiste au ADAC/CAUE 37.
Participants : Frédéric Vaillant, Maire de Chambourg-sur-Indre ; Grégoire Bruzulier, Directeur du CAUE 41 ; Arnold Landais, Pilote de l’atelier des Territoires « Mieux aménager avec les sols vivants » (DDT 37), Responsable stratégie et prospective territoriale, TOPOS, Agence d’urbanisme des territoires de l’Orléanais ; Joël Moulin, Pédologue ; Alexis Robin, Cabinet AUDDICE.
16h30 : Conclusion du séminaire